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L'âge et la taille de l'enfant, les circonstances, le type de véhicule et sa configuration modulent l'obligation de prévoir un siège auto adapté au jeune passager.
• Pour les enfants mesurant moins d'1m35, la voiture doit être équipée d'un système de sécurité adapté à leur taille, soit un siège auto, soit un coussin surélevant spécifique. Il a été démontré que l'enfant court ainsi trois fois moins de risques d'être grièvement blessé ou de perdre la vie en cas d'accident.
• Les enfants mesurant plus d'1m35 porteront la ceinture de sécurité. Cela étant, s'ils pèsent moins de 36 kilos et que le coussin les surélevant assure davantage de confort, il est conseillé de continuer à l'utiliser.
Plusieurs petits enfants à l'arrière
• S'ils sont deux (moins d'1m35), il faut placer deux sièges auto.
• S'ils sont trois, et que seuls deux d'entre eux peuvent être installés dans un siège adapté, le troisième pourra utiliser la ceinture de sécurité pour autant qu'il soit âgé de plus de 3 ans.
Le chauffeur n'est pas l'un des parents
Pour un trajet court, et si le véhicule ne dispose pas d'un système de sécurité adapté, un enfant de 3 ans et plus mesurant moins d'1m35 pourra exceptionnellement être installé à l'arrière en n'utilisant que la ceinture de sécurité.
Si un enfant (moins d'1m35) du conducteur est présent dans le véhicule, il sera soumis à la règle de base : le système de sécurité est obligatoire.
Dans les taxis et les transports en commun
• Dans les taxis, les bus et les véhicules de huit places ou davantage, le port de la ceinture de sécurité est obligatoire aux sièges qui en sont munis et ce pour tous les passagers.
• Dans les taxis (voitures ordinaires) ne possédant pas de système de sécurité adapté, les enfants de 3 ans et plus mesurant moins d'1m35 doivent obligatoirement être installés à l'arrière. En revanche, les enfants de moins de 3 ans ne pourront pas y embarquer.
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