Quelles sont les règles de circulation pour les speed pedelecs ?

dossier Un speed pedelec est un vélo électrique dont l'assistance au pédalage n'est pas limitée à 25 kilomètres à l'heure. Il peut atteindre les 45 km/h. Légalement, il appartient à la catégorie des cyclomoteurs et doit donc respecter certaines règles. Quelle est la législation belge en vigueur pour ces vélos électriques rapides ?

Comprendre les différents types de vélos électriques

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1. Le vélo à assistance électrique (VAE). Cette catégorise dispose d'une assistance électrique de maximum 250 watts et soutient la vitesse de pédalage jusqu’à 25 km/h. Un tel vélo est considéré comme un vélo ordinaire. Rien ne change donc. Toutes les règles du Code de la route pour cyclistes s'appliquent à ces vélos électriques. Une assurance en responsabilité civile spécifique n’est pas obligatoire, mais une assurance familiale est fortement recommandée.
2. Un vélo motorisé avec un moteur auxiliaire jusqu'à 1000 watts et une assistance au pédalage jusqu'à 25 km/h. Ils peuvent également être équipés d’un moteur pouvant fonctionner de manière autonome sans avoir à pédaler. Il est considéré comme un vélo ordinaire mais est soumis à quelques règles spécifiques. Il faut avoir minimum 16 ans. Si le vélo est équipé d’un moteur autonome qui peut fonctionner sans pédaler, une assurance en responsabilité civile pour véhicules à moteur est obligatoire. Un certificat de conformité est requis. Il garantit que le véhicule est conforme aux réglementations techniques européennes. Conservez ce document dans un endroit sûr. Vous ne devez pas le porter sur vous durant vos déplacements. Quand vous achetez un tel vélo, n’oubliez pas de le demander.
3. Le speed pedelec est un vélo électrique rapide dont l’assistance au pédalage n'est pas bridée à 25 km/h. Il peut atteindre une vitesse de 45 km/h. Il sort donc de la catégorie vélos pour se retrouver dans celles des cyclomoteurs.

Règles de circulation pour les speed pedelecs

• Âge minimum. Pour rouler avec ce vélo, il faut avoir minimum 16 ans.
• Plaque d’immatriculation. Il est obligatoire d’inscrire le vélo à la DIV, tout comme pour les voitures. Le vélo sera équipé d’une petite plaque commençant par SP d'une taille d’environ 10 à 12 cm.
• Port du casque. Les conducteurs et passagers d’un speed pedelec doivent porter un casque.Ils peuvent choisir un casque de vélo homologué (conforme à la norme EN1078), mais seulement si le casque de vélo offre une protection aux tempes et à l'arrière de la tête.
• Permis de conduire. Les conducteurs doivent avoir un permis de conduire AM (cyclomoteur 45 km/h) ou un permis de conduire B (voiture) ou A (moto).
• Interdiction de transporter des enfants. Il est interdit de transporter des enfants de moins de 3 ans sur un speed pedelec ou dans une remorque à l'arrière. Pour transporter des enfants entre 3 et 8 ans, il est obligatoire d'installer un siège adapté.
  Assurance obligatoire :  Si l'assistance au pédalage reste activée, même à des vitesses supérieures à 25 km/h, aucune assurance particulière n'est requise. L'assurance familiale RC (Responsabilité Civile) est suffisante. Si le speed pedelec peut se déplacer de manière autonome sans assistance au pédalage au-dessus d'une vitesse de 25 km/h, une assurance responsabilité civile cyclomoteur est obligatoire. 
  
• Certificat de Conformité :  Le Certificat de Conformité (COC) est obligatoire. Le COC garantit que le véhicule est conforme à la réglementation technique européenne. Conservez précieusement ce document, vous ne devez pas l'avoir avec vous lors de vos déplacements.
  
  

Où doit rouler un speed pedelec ?

• Étant donné que les speed pedelecs sont considérés comme des cyclomoteurs de classe B, les mêmes règles du code de la route leur sont appliquées.
• Pistes cyclables. Un panneau de signalisation précisera si les speed pedelecs peuvent ou non emprunter la piste cyclable. Si le symbole d’un cyclomoteur assorti de la lettre P est affiché, ils sont autorisés à rouler.
• Dans les rues cyclables, vous êtes autorisé à dépasser les autres tant que vous ne dépassez pas la limite de vitesse. Vous êtes également autorisé à conduire deux speed pedelecs côte à côte, à condition de ne pas mettre en danger les autres usagers de la route.
• En ce qui concerne la circulation à sens unique (BEV), les speed pedelecs peuvent être admis via des panneaux spéciaux (un cyclomoteur et la lettre P). Il en va de même pour les routes où seule la circulation locale est autorisée, les routes rurales, etc.
• Lorsque la vitesse est limitée à 50 km/h ou moins, vous pouvez circuler avec le speed pedelec sur une piste cyclable indiquée par le panneau de signalisation D9 (piste cyclable à côté du trottoir, séparée par une ligne blanche continue). Sur les routes où la limite de vitesse est plus élevée, vous devez emprunter une piste cyclable indiquée par un panneau D9 (s'il y en a une).
• Avec un speed pedelec, vous pouvez tourner à droite ou passer tout droit à un feu rouge aux endroits où cela est autorisé par un panneau de signalisation. Vous devez donner la priorité aux autres usagers de la route.
  
  

Sources :
https://www.vlaanderen.be
https://www.politie.be
https://mobilit.belgium.be
https://wegenenverkeer.be